Legs testamentaire


En désignant La Fondation Le Crépuscule à titre de bénéficiaire, l’héritage laissé va au-delà du bien-être et de la sécurité des personnes qui vous sont chères. C’est une façon merveilleuse de poser un geste de générosité envers votre communauté en permettant à La Fondation de poursuivre sa mission.

Qu’est-ce qu’un legs ?

Les legs sont des dons effectués au moyen d’un testament ou d’un codicille. Vous pouvez faire un legs direct d’un montant spécifique ou transmettre des biens tels que des titres, des immeubles ou des œuvres d’art. Vous pouvez aussi léguer le reliquat ou un pourcentage du reliquat de votre succession (le reliquat est ce qui reste de la succession après l’acquittement des impôts, des dettes et des dépenses et la distribution des autres legs, s’il y a lieu).

Une autre possibilité est de faire un legs alternatif qui sera attribué à La Fondation Le Crépuscule uniquement si certaines personnes mentionnées dans votre testament décèdent avant vous.

Certains changements importants peuvent survenir au cours de votre vie.  Il arrive que ce qui était déjà prévu ne s’applique plus. Dans ce cas, il est judicieux de rédiger un testament ou de réviser celui en votre possession.

Voici quelques exemples de situations qui pourraient avoir un impact sur votre décision:

  • Je reconnais l’impact positif de La Fondation dans ma communauté et je désire y contribuer ;

  • Mon état matrimonial a changé ;

  • Les bénéficiaires ou le liquidateur que j’ai nommés sont décédés ;

  • Je n’ai pas d’héritier.

Voici des exemples de clauses pouvant vous aider à définir votre legs et pouvant être facilement adaptées à vos besoins.

Veuillez prendre note que les formulations ci-dessous ne sont données qu’à titre indicatif. Nous vous recommandons de consulter un avocat ou un notaire pour que votre legs soit rédigé de manière à refléter adéquatement votre volonté.

 

  1. Clause générale sans restriction

Je donne à La Fondation Le Crépuscule la somme de ________ $. (ou un bien précis, meuble ou immeuble ou un pourcentage de mon patrimoine.)

 

  1. Legs avec restriction

Je lègue à La Fondation Le Crépuscule la somme de _______ $ afin que le capital fasse partie de sa fondation permanente. Les intérêts générés devront servir aux besoins les plus pressants tels qu’ils seront établis par les administrateurs de La Fondation Le Crépuscule.