Titres et obligations

Vous pouvez profiter d’avantages fiscaux importants en faisant don de titres boursiers à La Fondation Le Crépuscule, en particulier des titres à valeur accrue. En effet, lorsque vous faites don de titres, vous obtenez un reçu officiel d’un montant équivalant à la pleine valeur marchande de ces titres. En outre, il est beaucoup plus avantageux, tant pour vous que pour La Fondation Le Crépuscule, de faire don des titres directement à la Fondation au lieu de les vendre et de faire don des profits.

Depuis 2006, vous ne payez aucun impôt sur les gains en capital si vous donnez vos titres à La Fondation Le Crépuscule, alors que si vous vendez vos titres, 50 % de la valeur accrue sera soumise à l’impôt sur les gains en capital, entraînant un fardeau fiscal plus lourd pour le donateur et un don moins important pour La Fondation.
 

Le tableau ci-après vous montre comment un don de titres (à valeur accrue) à La Fondation Le Crépuscule peut augmenter vos épargnes fiscales de façon importante, par rapport au don des profits de la vente de vos titres. À titre d’exemple, vous désirez faire don à La Fondation Le Crépuscule de titres valant 20 000 $ que vous avez payés 4 000 $, et votre revenu se situe dans la tranche d’imposition la plus élevée, soit 48 %. Cela vous coûterait 3 840 $ de moins si vous donniez les titres directement à La Fondation Le Crépuscule au lieu de vendre ces titres à valeur accrue et de faire don des profits.

 

Éléments fiscaux à considérer

A.     Vendre les titres boursiers et faire don des profits à la Fondation Le Crépuscule

B.      Donner directement les titres boursiers à La Fondation Le Crépuscule

Valeur des titres boursiers lors du don :

20 000 $

20 000 $

Gain en capital (valeur à date – coût d’achat de 4 000$) :

16 000 $

16 000 $

Gain en capital imposable (50% du gain en capital) :

8 000 $

0 $

Impôt sur gain en capital (Gain imposable x 48%) :

3 840 $

0 $

Crédit d'impôt (Valeur courant x 48 %) :

9 600 $

9 600 $

Épargnes fiscales nettes (Crédit – Impôt sur gain) :

5 760 $

9 600 $

Coût total pour le donateur :

14 240 $

10 400 $

Montant versé à la Fondation Le Crépuscule

14 240 $

20 000 $

 

Le transfert de titres à la Fondation est une opération financière simple ;  comme la très grande majorité des titres détenus par un particulier sont conservés chez une maison de courtage, il est inutile de transférer les certificats proprement dits. Le donateur peut demander au courtier de transférer les titres dans un compte au nom de La Fondation Le Crépuscule. La date du transfert servira au calcul de la valeur marchande du don. Les reçus officiels seront émis à la juste valeur marchande des titres moins les frais administratifs occasionnés par le transfert des titres à la Fondation.

Pour de plus amples informations, nous vous suggérons de consulter votre conseiller financier qui pourra alors contacter directement La Fondation pour les modalités afférentes au transfert de ces actions.